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Le status de l'ABSSIA

Le Status de l'AbssiaASSOCIATION pour BATIR avec des SYNERGIES SYMPATHISANTES et INTERNATIONALES

Le Status de l'Abssia

ASSOCIATION pour BATIR avec des SYNERGIES SYMPATHISANTES et INTERNATIONALES

Préambule:

« L'Afrique mon Afrique », tel s'écriait un éminent écrivain africaine, au début des indépendances des pays africains, il y a quelques décennies. Cette phrase reste encore d'actualité et résonne aussi intensément que jamais <<ABSSIA>> ou ASSOCIATION pourBATIR avec des SYNERGIES SYMPATHISANTES et INTERNATIONALES I'AFRICANISME émergeante et participer à l'élan international du développement de notre continent. La roue tourne et tourne pour tout le monde. Le temps est arrivé ou du moins très proche pour que la roue tourne l'Afrique, pour afficher son bonheur et réclamer sa place dans le concert des nations. 

<<ABSSIA>> et ses membres n'ont pas la prétention d'éliminertoutes les sortes de malheurs de notre continent, mais soutiennent un modeste objectif, en rapport avec le reste du monde, de participer à son développement. 

Titre - De la Dénomination - Du siège

Article 1 : Dénomination

L'association prend pour dénomination :ASSOCIATION pour BATIR avec des SYNERGIES SYMPATHISANTES et INTERNATIONALES l'AFRICANISME émergeante et participer à l'élan lnternational du développement de notre continent, ou «ABSSIA».

Cette dénomination sera utilisée à tout moment que les membres de I'ASBL (ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF) auront des contacts avec des organisations extérieures et les autorités politico-administratives de la communes, de la Belgique, de l'Union européenne et de tout autre pays en dehors de l'UE, de même que les pays d'Afrique. Tous les actes factures, annonces, publication et autre documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots << association sans but lucratif >> ou du mot «ASBL », ainsi que de l'adresse du siège del'association.

Article2 : Siège

Le siège social de I'ASBL <<ABSSIA>> est fixé pour plus ou moins long terme au 157 Rue VAN ARTEVELDE, à 1000 Bruxelles, qui dépend de l'Arrondissement iudicière de Bruxelles. C'est en particulier le lieu de réunion et de contact de tous ses membres actifs et sympathisants. L'adresse du siège ne peut être modifiée que par décision de l'assemblée générale. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Article2 bis : Autres lieux d'activités

Dans un avenir très proche, tous lieux où les activités de I'ASSOCIATION, vont être exercer de façon plus ou moins permanente seront considérés comme lieux maisons secondaires de l'ASBL «ABSSIA».


TITRE II_ DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article3 : But

Le but de notre ASSOCIATION se résume en une phrase : PARTICIPATION A L'EMERGENCE DE L'AFRIQUE EN PROPOSANT DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT POUR TOUS LES PAYS DU CONTINENTS OU LE BESOIN SE FERA SENTIR.

Notre association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but

Article4: Obiectifs

L'association se donne les moyens ou recherche les moyens pour la réalisation des objectifs suivants: 
- Mobiliser les énergies et synergies africaines se trouvant en Belgique ou ailleurs pour le développement de notre continent.
- Faire des propositions de projets de développement de tout niveau.
- Effectuer des prospections sur la faisabilité des projets et leur réalisation.
- Chercher les moyens de mise en ceuvre des projets.

TITRE lll- DES Membres

Sectionl: ADMISSION

Article5 : Membres effectifs et membres svmpathisants ou adhérents:

Alinéa : 1- Membres : Toutes personnes physiques ou morales africaines ou non africaines peut être membres de l'association par simple déclaration d'intention adressée au Directeur en exercice.

Alinéa: 1bis- Membres svmpathisants ou adhérents : sont toutes personnes morales ou physiques témoignant un intérêt particulier à notre association mais non inscrites comme membres actifs.

Alinéa: 2- Membres actifs ou effectifs: sont toutes personnes morales ou physiques témoignant un intérêt particulier à notre association et inscrites comme membres actifs. Le membre actif participe moralement, physiquement et financièrement aux activités de l'association.

Alinéa: 3- Membres FONDATEURS: Sont des membres de l'association quisont à l'origine de la fondation de cette ASSOCIATION, et qui participent financièrement au fonctionnement quotidien de l'association. Leur rang et importance dans l'association sont proportionnels à leur participation financière. Chaque membre FONDATEUR peut devenir Directeur ou administrateur général de l'association sur sa demande motivée adressée à la réunion des fondateurs, qui désigne après vote à mains levées le Directeur de l'association. Poste renouvelable plusieurs fois et confirmé chaque première réunion des fondateurs.

Alinéa : 4- Membre d'honneur : sont toutes personnes morales ou physiques témoignant un intérêt particulier à notre association non inscrites comme membres actifs et apportant à l'association un soutien financier et moral.

Alinéa : 5- Membres d'honneur : peuvent participer à la Réunion des dirigeants et au conseil restreint. Les membres d'honneur n'ont qu'un avis consultatif dans ces deux(2) assemblées et n'ont pas de voix en cas de vote. Les Dirigeants et les membres d'honneur peuvent valablement représenter l'association s'ils reçoivent un mandat des deux organes pré cités.

Alinéa : 6- Administrateurs : lls sont au nombre de trois(3) et s'occuperont de la gestion quotidienne de l'asbl. Leur nomination est faite par l'Assemblée générale et de même que l'attribution de leurs fonctions.

Alinéa : 7- Fonctions des Administrateurs:

a- L'Administrateur Général : 1"'réprésentant de l'organisation, Chargé de l'administration et des relations extérieures de l'ASBL.

b- L'Administrateur Trésorier: 2è'" réprésentant de l'organisation, Chargé de de la trésorerie, du Sécretariat et des archives.

c- L'Administrateur Social : 3è'" réprésentant de l'organisation, Chargé des projets de développement et des activités sociales de l'ASBL.

Sectionl : DEMISSION. EXCLUSION. SUSPENSION

ArticleT: Démission des membres effectifs et membres sympathisants ou adhérents

Alinéa : 1- Les membres effectifs et les adhérents :

- lls sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

- L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

- Le conseil (réunion des dirigeants) peut suspendre les membres visés (avec motif d'exclusion ou de démission)jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

- Tout membre actif (sauf les membres d'honneur) doit s'acquitter d'une cotisation annuelles fixée par la Réunion des dirigeants et proposée à l'AG au début de chaque

année (1è'" réunion de Janvier).

- Les membres sympathisants aideront l'association à concurrence de leur moyen et volontairement;"de même que les membres d'honneur n'ont pas de cotisation mais le devoir d'aide financière à l'association pour maintenir leur privilège de VIP (Very lmportant Person).

- Tout membre, doit æuvrer au développement de I'association et pourvoir à sa pérennité.

Article 8 : Autres dispositions :

Alinéa]- : 6- lntolérance à la discrimination: Toutes discrimjsations de toute origine (raciale, nationaliste, orientation sexuelle, classe socia.le, pays d'origine..=etc) sont prohibées et toutes manifestations discriminatoires contraires aux droits de l'homme y sont également prohibées. Les traitements arbitraires et dénigrants ne sont pas autorisés au sein de l'association pour les membres et les non membres (visiteurs) de l'association.

TITRE lV - Des Financements et Cotisations

Sectionl : L'auto financement : ll se compose des dons, cotisations et des diverses recettes d'activités de l'association :

Article 9 : Les dons : Tout don en nature ou en espèce est le bien venu pour le soutien de l'association. Les dons sont remis directement au Directeur qui les présentes ou les inscrits à l'ordre du jour de la réunion des dirigeants suivante. Toute personne physique ou morale peut faire des dons à l'apsociation sans distinction aucune. Tout membre actif et dirigeant peuvent faire des dons à l'association et tout don est acceptable.

Art icle 10 : Les cotisations:

Les membres paient une cotisation maximale annuelle de 200 euro. Elle est fixée à l00euro pour la première année de la création de l'association soit l'année 2010 et révisée les années suivantes selon les besoins de l'association. Tout membre actif (effectif)n'ayant pas cotisé une année durant est déchu de sa qualité de membre « effectif » dès le troisième mois du début de l'année suivante. Ceci vaut également pour les dirigeants(Administrateurs) qui ne pourront être candidats ni éligibles au poste d'Administrateur général, l'année suivant celle non cotisée.

Section2 : Les financements divers : lls se composent des financements du fond de fonctionnement de l'association (fixé à 500(cinq cent)euro par unité financée. Chaque dirigeant peut disposer de plusieurs unités financées) et des subsides octroyées à l'association par tout organisme national ou international.

Titre V-Lesproiets

Les projets sont de toutes natures. Toutes sortes de projets de développement intégrable à la politique de développement du continent africain sont et doivent pouvoir être retenus selon les critères suivants:

Article l-l- : Destinations : tous nos projets sonffiestinés dans grande majorité des cas à l'Afrique. D'autres pays peuvent bénéficier de ses projets dans le cadre des relations bilatérales et de coopération entre notre association et des associations sæurs de ces pays.

Article 12 : Moins d'intermédiaires : tous projet doit pouvoir se faire directement avec les populations bénéficiaires, sans ou avec très peu d'interrnédiaires.

Article 13 : Parcours du proiet : la prospection doit permettre de réaliser des projets directs; Sans parcours tortueux. Pour l'optimalisation des moyens mise en ceuvre pour le projet.

Article 14 : Suivies des proiets : Selon la nature du projet réalisé, le conseil des dirigeants doit pouvoir l'accompagner de surveillance adéquate.

Titre_Vl - Les oreanes de I'ASBL « ABSSIA »

Article 15 : Assemblée sénérale (AG):

L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. ll doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année ; au mieux au début du mois de Février, au pire avant la fin du 6" mois de l'année(juin).

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordlnaire à tout moment par décision du conseil des dirigeants (administrateurs) ou à la demande d'un cinquième (1/5) au moins des membres effectifs.

Article L6: Participation des membres: Tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale par le conseil des dirigeants par courrier(lettre ordinaire) par courriel(email) ou par fax , huit(8) jours avant l'AG, avec la mention du lieu, date et heure de l'AG, ainsique l'ordre du jour. En cas d'absence le membre absent peut donner procuration à un autre membre présent.

L'AG est présidée par le président du conseil des dirigeants, secondé par un vice président(e) qui serait le ou la plus agé(e) de l'assemblée. Le vice président peut éventuellement remplacé le président si celui-civenait a être empêcher. Alors un deuxième vice est désigné avec la même procédure que le premier.

Les décisions de l'AG sont consignées dans un registre consultable par les membres sur simple demande écrite avec précision de la date et l'heure de la consultation. Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du tribunal de commerce sans délai et publiées par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur Belge.

Article 17 : Pouvoirs de l'Assemblée eénérale:

L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par les présents statuts: 
Sont notamment réservées à sa compétence :

1- Les modifications aux statuts ;

2- La nomination et la révocation des administrateurs ou membres dirigeants

3- Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de-leurs

rémunérations;

4- La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant

5- L'approbation des budgets et des comptes ;

6- La dissolution volontaire de l'association :

7- Les exclusion des membres;

8- La transformation de l'association en société à flnalité sociale ;

9- Toutes les hypothèses oit les statuts l'exigent.

T!!re Vll- De l'administration de I'ASBL « ABS§IA »

Article 18 : Les administrateurs ou Dirigeants :

L'association est administré par le conseil composé de trois(3) membres dirigeants au moins, nommés par l'AG, pour un terme illimité sauf incapacité du dirigeant. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire, est nommé par l'AG. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. L'ensemble des dirigeants ou administrateurs forme le consei! , dirigé par un président, un vice président , un trésorier et un secrétaire, qui se réunissent au moins un fois par trimestre ou chaque fois que le besoin se fait sentir. Les règles de bien séance, de vote, et de convocation sont les mêmes que celles de l'AG. Les décisions sont également consignées et consultables de la même façon que celles de l'AG. Le conseildélibère en présence de la moitié de ses membres ou représentés.

Article l-8 bis : Conseil restreint ou Réunion des dirieeants ou Conseil d'Administration. Le conseil restreint est le Bureau des administrateurs ou dirigeants. ll gère au quotidien l'association et rend compte à l'AG. ll est composé des administrateurs suivants :

- Le Président ou Administrateur général ou Directeur de l'association

- Le trésorier ou Administrateur aux comptes ou Directeur Adjoint

- Le Secrétaire ou Administrateur social ou deuxième Directeur Adjoint

Titre Vlll - Liquidation de l'association

Article 19 : Décision de liquidation :

Elle est réservée à l'Assemblée générale. Le conseil des dirigeants sera chargé de la liquidation de I'ASBL. ll peut requérir des conseils d'un notaire ou des services d'un avocat C'est l'assemblée qui proclame la dissolution qui donne le pouvoir de liquidation au conseil, dirigé par son responsable.

Article2O: Destination des biens de l'association :

- Les projets en cours seront autorisés a êtres maintenus malgré la liquidation avec la recherche des moyens de subsistance de ces projets.

- Les biens en nature seront repartir entre les associations caritatives et des ASBL ayant les mêmes but que l'asbl << ABSSIA»» .

Titre IX - Dispositions diverses et les Mesures traisitoires de I'association

Article 21 : Dispositions diverses :

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi de 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Article 22 : Les Mesures transitoires :

Nomination des membres du L"'conseil d'administration

 

- Les membres du 1"'conseil d'administration nommés sont les suivants:

Heures d'ouverture

petits déjeuner de 8h00 à 11h00
et soupes de 11h00 à 13h00

Tel: 02 223 57 48
GSM: 0478 502 170
abssia@hotmail.com

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Information

Meniu adaptes pour chaque occasion
Capacite : 15 à 50 pers

Address

Rue du Fossé aux Loups 28
1000 Bruxelles, Belgique

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